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registre spécial, sur lequel les acheteurs devraient inscrire leur nom et adresse, leur qualité, la nature et la quantité de drogue achetée, l'usage qu'ils se proposeraient d'en faire. |
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Cette ébauche de réglementation va se révéler insuffisante, ne permettant pas d'exercer un contrôle sérieux, ne prévoyant pas une nomenclature officielle et laissant de ce fait aux tribunaux le soin d'apprécier la nature des substances qui leur étaient dénoncées. |
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Depuis, différentes lois vont intervenir, en 1845, 1916, 1922, 1933, ainsi que différentes conventions internationales relatives aux stupéfiants. Ce régime est assorti de nombreuses sanctions pénales concernant la lutte contre la toxicomanie. |
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Les différentes substances vénéneuses vont bientôt être régies par la Pharmacopée française, nom sous lequel on désigne l'ensemble des éditions du Codex ou formulaire pharmaceutique, depuis l'édition de 1818. On va essayer de classer les différentes sortes de substances vénéneuses suivant leur degré de toxicité. Les substances vénéneuses tombant sous le coup de la réglementation se trouvent inscrites à trois tableaux, le tableau A concernant les produits toxiques, le tableau B les produits stupéfiants et le tableau C, consacré aux produits dangereux, concerne des produits plus ou moins toxiques, mais dont l'usage excessif ou sans précaution pourrait avoir des inconvénients ( par exemple tranquillisants). |
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Un certain professeur Tiffeneau au cours d'un rapport qu'il présentait à l'Académie de Médecine en 1935 au sujet de l'adjonction de quelques substances vénéneuses nouvelles aux listes déjà existantes des tableaux A et C du décret de 1916, " La différence entre médicament et poison n'est nullement tranchée par le fait de la classification de telle substance dans une catégorie plutôt que dans une autre. Leur introduction dans la |
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