O. de SERRES 1996

J-P VERNANT

Le Theatre d'Agriculture et Mesnage des champs

Acte SudParis

La cuisine du sacrifice en pays grecGallimardParis1979.

II. BIBLIOGRAPHIE SPECIALE

A. Jurisprudence et législation

1. Jurisprudence

Cour de Cassation16.7.1873Recueil Dalloz 1873, 1, 493

Cour de Cassation9.3.1923Recueil Dalloz 1923, 594.

Cour d'Appel de Colmar11.7.1832 XXXI

Répertoire de jurisprudence générale Dalloz

TGI Avignon24.9.1985

Gazette du Palais15. 2. 1986

2. Législation

Code de Procédure Pénale

Code de la Santé Publique

Article D 390

Article L. 355-15 Article L.355-18 Article L.355-19

Articles 223-6

Nouveau Code Pénal

Décret 95-300 du 17 mars 1995

Modifiant le Code de Procédure Pénale applicable

dans les territoires outre-mer et relatif aux procédures d'exécution en Nouvelles

Calédoniein

Journal Officiel de la République Françaisedu 21.3.1995

Loi du 21.1.1916

Sur l'importation, la détention et l'usage des substances vénéneuse

et notamment l'opium, la morphine et la cocaïne Française du 14.7.1916

Journal Officiel de la République

Décret d'application du 14.9.1916 19-20.9.1916

Journal Officiel de la République Françaisedes

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