Université Paris X - NANTERRE

Maîtrise : Histoire de l'administration publique

(1er semestre de l'année 2000-2001) - 2e partie, titre II, chapitre 3


Chapitre 3

La protection de l'environnement

 

 

¶ I - La protection de la nature

 

§ 1 - La nature en tant que capital

 

  • Longtemps la France ne manqua pas de bois. Les Romains, qui avaient pillé les ressources sylvestres de l'Italie, furent frappés par l'abondance forestière de la Gaule : à l'origine, les voies romaines furent des routes forestières.
  • Lorsque les Francs et les autres barbares se sédentarisèrent en Gaule, ils vécurent le plus souvent dans des forêts mesurées en nombre de porcs pouvant y paître. D'ailleurs, jusqu'au XIXe siècle, la forêt fut, avec la jachère et le champ moissonné, le lieu où l'on pouvait faire paître les animaux. Preuve de l'importance de la forêt jusqu'au XIIe siècle, les villes nouvellement créées au début de l'époque capétienne prenaient le nom de la forêt dans laquelle elles étaient : telle ville était en Laye ou en Yvelines. Au XIIe siècle, les forêts prirent à l'inverse le nom de la ville proche (forêt de Fontainebleau, de Rambouillet, d'Orléans, etc.).
  • Globalement abondante, la forêt est cependant disputée, puisque ce sont les forêts proches des implantations humaines qui sont réellement utilisables. Pour l'essentiel, les conflits opposèrent les paysans aux seigneurs laïcs et aussi ecclésiastiques (abbayes, entre autres). Pour les communautés rurales, les forêts étaient vitales : affouage (bois de chauffage), bois de construction, pacage des animaux, récoltes diverses (liège, poix, résine, etc.). Les plus pauvres, ces "brassiers" qui n'avaient que leurs bras à louer aux "laboureurs" (qui possédaient au moins un attelage et une charrue), ne pouvaient survivre sans la forêt ou, faute de mieux, les autres parties communes de la paroisse rurale (avant la Révolution, il n'y a pas de communes rurales). Dans la forêt, le brassier trouve le "pain des pauvres" (la châtaigne), quelques baies et fruits ; c'est aussi le seul endroit où il peut faire paître son porc ou sa chèvre. Le seigneur, voit en outre dans la forêt son territoire de chasse, parfois de pêche (d'où le lien administratif entre "les eaux et forêts. Il se sent aussi responsable de sa gestion, imposant aux paysans des corvées d'entretien, ou des interdictions comme la "mise en défens d'une surface" (protection contre les humains et, surtout les animaux, pour protéger le développement de jeunes plantations).
  • Avec le désastre démographique du XIVe et de la première moitié du XVe siècle (disparition de la moitié et peut-être des deux tiers de la population européenne), due essentiellement à la peste noire, les seigneurs découvrirent l'importance du capital humain pour mettre en valeur, en général leurs biens, mais surtout leur capital forestier. Il firent de très grands efforts pour attirer des populations afin de peupler à nouveau les villages. Pour cela ils offrirent des privilèges considérables aux paysans quant à l'utilisation des forêts. Ayant fortement souffert de l'afflux de métal précieux d'Amérique qui, au XVIe siècle, fit découvrir l'inflation (métallique) à l'Europe (fixité de rentes, mais renchérissement des prix, dont ceux des produits agricoles), les seigneurs tentèrent, et souvent obtinrent par la chicane judiciaire, de récupérer ce qu'ils avaient concédé (XVIIe et XVIIIe siècles). Pourtant, il arrive souvent aujourd'hui que les droits des communes rurales sur les biens communaux, remontent au XVe siècle.
  • Le roi de France, on le sait, s'est longtemps comporté comme un grand seigneur ; donc sa gestion forestière était motivée par ses besoins en bois, en gibier et en poisson. Il découvrit qu'il avait en outre une responsabilité nationale en ce domaine lorsque, le territoire royal ayant, au XIIe siècle, atteint la mer, il fut impérieux d'avoir en permanence des bois d'excellente futaie pour la construction navale. C'est ainsi que ses gestionnaires privés devinrent des fonctionnaires publics. Comme des capitulaires de Charlemagne parlaient déjà de "forestarii ", on peut dire que les "Eaux et Forêts", devenues l'Office national des forêts (ONF), sont la plus ancienne administration française. A la fin du Moyen Age les infractions relevées par les agents forestiers du roi se multiplièrent. Administrateurs et juges, les infractions que les forestiers royaux sanctionnèrent firent l'objet d'appels devant le Parlement de Paris. Au départ, il n'existait pas de magistrats bien au fait des questions forestières ; c'est la raison pour laquelle les dossier s'entassaient sur une table de marbre. Lorsque, au XVe siècle, une chambre spéciale du Parlement fut consacrée aux affaires forestières, elle s'appela très naturellement la Table de marbre ; par voie de conséquence, les chambres spéciales qui furent créées, au XVIe siècle, dans les Parlements de province s'appelèrent elles aussi des Tables de marbre.
  • Au XVIe siècle, on s'aperçut, pour la première fois en France, qu'on risquait de connaître un jour une "disette de bois". On pouvait être inquiet de ce qu'on voyait à l'étranger. En Espagne, le plateau castillan était, à la fin de la période romaine, remarquablement boisé ; mais les grands propriétaires de troupeaux de moutons s'étaient constitués en groupes suffisamment puissants pour déboiser cet immense plateau. Beaucoup de pays non méditerranéens importaient du bois. Seuls les pays scandinaves offraient encore la richesse forestière qui avait été celle de la France sous l'Epoque franque. On vit alors se multiplier en France des mesures législatives et administratives destinées à protéger les forêts royales. Avec le règne de Henri IV et le ministère de Sully, une politique de reboisement du domaine royal fut inaugurée (à titre pas tout à fait anecdotique, signalons que ce fut à cette époque que l'on planta, en France, des arbres au bord des routes : les "grands chemins" faisaient partie du domaine royal).
  • On doit à Colbert l'ordonnance de 1669 sur les Eaux et forêts, dont on peut dire que ce fut notre premier Code forestier. Son but était :
    • - compiler et, dans la mesure du possible, codifier une législation antérieure abondante, fragmentaire et parfois contradictoire
    • - améliorer la gestion et poursuivre le reboisement du domaine forestier royal
    • - mettre en place une gestion nationale du capital forestier en imposant, entre autres des règles d'abattage à l'ensemble des forêts du royaume

    L'ordonnance du Colbert n'eut pas le succès escompté :

    • Attentatoire aux privilèges locaux, elle fut violemment combattue par les parlements provinciaux ; ceux-ci furent la cause de sa non-application dans le Sud-ouest.
    • Par ailleurs, la protection du patrimoine forestier exigeait qu'on définisse ce qu'était, territorialement, une forêt : il fallait donc borner. En un premier temps, les paysans manifestèrent, à l'égard des agents royaux venus borner, une hostilité souvent violente (crainte d'une surcharge fiscale, voire d'une expropriation). Par la suite, ils reconnurent que le bornage de leurs forêts permettait de mieux les défendre contre des prétentions et empiétements de tous ordres.
    • En outre, les circonstances économiques du XVIIIe siècle furent désastreuses pour les forêts. L'urbanisation exigea une production accrue de bois de chauffage et de construction ; d'où un déboisement particulièrement important le long des cours d'eau amenant les marchandises aux grandes villes. Il faut aussi signaler le début de l'industrialisation de la France. Au XVIIIe siècle, les premières grandes industries françaises appartiennent au domaine de la chimie (salpêtrières ou nitrières, puis soudières) ; mais de grands empires sidérurgiques sont au berceau (De Wendel, De Dietrisch entre autres). Cette sidérurgie naissante utilise en France le charbon de bois (jusqu'au milieu du XIXe siècle, moment où s'imposa en France le charbon de terre). C'est ce qui explique que, de nos jours, des forêts figurent toujours dans l'actif du bilan de l'entreprise De Dietrich, désormais spécialisée dans la production mécanique légère et lourde (entre autres, une partie du matériel roulant des T.G.V.).
  • La catastrophe la plus grave fut d'ordre idéologique et politique. La secte économique des physiocrates (secte jugée comme telle par les philosophes du temps) convainquit beaucoup de ceux qui participèrent aux assemblées révolutionnaires que le libéralisme imposait une fragmentation des propriétés et que l'intérêt de l'ensemble des petits propriétaires de forêt ne pouvait que correspondre à la prospérité forestière globale. Les lois successorales de la Révolution et les ventes de Biens nationaux étaient censés parvenir à cette prospérité rigoureusement incontestable puisque inscrite dans le dogme libéral. Le résultat fut catastrophique : les nouveaux propriétaires déboisèrent sans aucune retenue ; on abattait un arbre pour tailler une poutre, voire une planche.
  • Heureusement, un sursaut de bon sens conduisit les apprentis sorciers du libéralisme à sauver les grandes forêts royales, qui restent le joyau de notre capital forestier (forêt de Fontainebleau, de Rambouillet, de Chambord, etc.). Malheureusement, la fin de la Révolution ne mit pas fin au gaspillage. La vente des forêts nationales s'étant révélée un bon expédient budgétaire, la dilapidation se prolongea jusqu'à la Restauration. C'est alors que, face à l'ampleur du désastre, le législateur et l'administration réagirent fortement. L'administration des Eaux et forêts fut réformée, avec entre autres la création de l'Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts de Nancy. Surtout, le Code forestier de 1827 renoua avec une politique de Colbert que la disparition des privilèges locaux rendait enfin applicable(les hommes de la Restauration se gardèrent bien de restaurer les anciennes provinces et manifestèrent leur attachement pour les nouveaux départements, si efficaces comme caisses de résonance du pouvoir central). L'administration forestière avait enfin les moyens de protéger le "domaine forestier" et de contrôler la gestion des forêts privées (entre autres, déclaration de coupe). C'est ainsi que fut sauvé ce qui restait de la forêt française, d'autant qu'au milieu du siècle l'industrie cessa d'utiliser le charbon de bois au profit de la houille.
  • Cependant, il manquait un programme national de reboisement, lacune comblée par une loi de 1882 sur le reboisement en montagne, lorsque des inondations catastrophiques dans les vallées pyrénéennes (les arbres ne retenant plus ni l'eau ni la terre) inspirèrent une législation incitant au reboisement par la perspective d'exonération fiscale.

 

§ 2 - La nature en tant que sanctuaire

 

  • Jamais la forêt n'a été considérée uniquement comme un capital, la preuve étant que les mythologies y avaient logé une belle variété de divinités. En Occident, la déesse latine Diane (Artémis chez les Grecs) y régna au moins jusqu'au XIIIe siècle. Malgré la pression de plus en plus forte de l'Eglise (aboutissant finalement aux bûchers de la chasse aux sorcières), les femmes du Moyen Age entretinrent la croyance de chevauchées forestières nocturnes en compagnie de la déesse Diane, croyance qui ne se limitait pas aux femmes les plus humbles car, dans la société aristocratique, l'imagination des femmes qui restaient au château devait souvent compenser l'ennui d'attendre les mâles revenant de la chasse. L'affaire a finalement conduit aux bûchers de l'Inquisition (les chevauchées de Diane furent assimilées au sabbat des sorcières).

    Le culte de la Vierge Marie, qui démarra réellement au XIIIe siècle grâce aux ordres mendiants (particulièrement du fait des Franciscains), fut pour beaucoup dans la disparition du culte de Diane. Certains expliquent par cette substitution le fait que l'on trouve souvent dans les forêts des oratoires de la Vierge Marie.
  • L'histoire moderne du rapport culturel à la forêt, et en général à la nature, laisse apparaître une évolution remontant au XVIIIe siècle, et s'accélérant aux XIXe et XXe siècles. Au XVIe siècle, quelques poètes s'émeuvent des défrichements excessifs, tel Ronsard implorant le bûcheron de la forêt de Gastine "d'arrêter un peu son bras". Cependant Saint François de Sales, un des premiers grands auteurs écrivant en français classique, ne trouve qu'ennui, quand il ne s'agit pas d'effroi et d'horreur, face aux "glacières" (selon l'expression de l'époque) du Mont Blanc. A Aix les Bains, ce lieu que Casanova avait considéré comme sans intérêt, fut plus tard celui qui inspira le Lac de Lamartine.
  • C'est à partir du milieu du XVIIIe siècle, que les choses commencent à changer. Jean-Jacques Rousseau fut le grand précurseur qui attribua à la nature l'importance que l'on sait comme cadre et règle de vie. Au XIXe siècle, des verrous sautent. Les hommes en vue se font une gloire d'approcher ou d'escalader (beaucoup plus rarement) le géant des Alpes. Les touristes anglais furent, au XVIIIe siècle, les grands pionniers. Conscients de ce que tout ce qui n'était pas anglais se situait dans le voisinage de la barbarie, les Britanniques firent des expéditions vers les "glacières" du Mont Blanc en ayant l'angoissante certitude qu'ils quittaient la civilisation en s'éloignant de la cité de Genève. La conquête du Mont Blanc par les deux Chamoniards Balmat (le guide) et Paccard (le client, médecin à Chamonix), précéda l'ascension scientifique de Balmat et Saussure. La découverte de la nature alla de pair, au XIXe siècle, avec le développement des sports et de la randonnée. De L'Alpinisme à l'Olympisme, nous trouvons le parcours d'une devise : altius (devise du Club alpin), altius et citius (devise proposée par Paul de Vivie, alias Vélocio, fondateur du mouvement cyclotouristique français), altius, citius, fortius (plus haut, plus vite, plus fort) que l'abbé Didon, professeur dans un collège de la région grenobloise, proposa comme devise à ses fêtes de gymnastique où il invita le baron de Coubertin restaurateur des Jeux olympiques. En outre, les exercices sportifs ou hygiéniques mettant l'homme en contact avec la nature se diversifièrent, donnant parfois lieu à une littérature abondante (alpinisme et cyclotourisme) ou à quelques oeuvres qui firent date dans le domaine de la randonnée pédestre (Stevenson, et aussi les "colonies de vacances" du charmant Töpffer, inventeur de la bande dessinée) ou le canotage (Jerome K. Jerome, qui écrivit aussi sur le voyage à vélo).
  • Un phénomène linguistique permettra de comprendre le monde mental dans lequel germa l'idée des parcs nationaux. A la fin du XIXe siècle, c'est un vocabulaire appartenant au domaine des sacralités qui, en ce qui concerne la protection de la nature, remplace le langage médical : on parle désormais de pureté et de pollution là où le XVIIIe siècle parlait de salubrité et d'infection. On ne s'étonnera donc pas que ce fût en créant des sanctuaires qu'on se mit à protéger la nature.
  • Lorsque les Américains, réalisant enfin les désastres de leurs moeurs de prédateurs, découvrirent un certain territoire que les Indiens vénéraient déjà comme sacré, ils y créèrent le premier parc national au monde. Ce fut le Parc de Yellowstone, en 1872. Le second fut le parc Kruger en Afrique du Sud. Depuis, des parcs nationaux se créèrent dans le monde entier. Mais les Etats Unis ont une politique sans commune mesure avec le reste du monde. En faisant la somme des Parcs nationaux, des Parcs d'Etats, des Forêts nationales et des Forêts d'Etat, ils protègent l'équivalent de deux fois et demie du territoire français.
  • En ce qui concerne la France, le mouvement fut lancé, bien involontairement par les chasseurs savoyards qui, avant la Seconde guerre mondiale, se plaignirent de la disparition des chamois et bouquetins dans le massif de la Vanoise. Dans les années 1950, le jeune maire de Bonneval sur Arc, Gilbert André, sut intéresser un groupe important et influent d'hommes de lettres, d'artistes et d'alpinistes au cas de la Vanoise qui, en devenant un parc national, devait prolonger matériellement (en non administrativement comme le parc des Glaciers à cheval sur le Canada et les USA) le parc italien du Gran Paradiso . Le projet retint l'attention des autorités françaises et c'est que fut créé en 1963 le premier parc national français. On en compte actuellement 7 (Vanoise, Port-Cros, Pyrénées, Cévennes, Ecrins, Mercantour, Guadeloupe)

 

 

§ 3 - Vers un nouvel accord entre l'homme et la nature

 

Ce nouvel accord est recherché par une institution qui, malgré quelques cousinages à l'étrangers, reste une institution typiquement française. Il s'agit des Parcs naturels régionaux.

Ils existent depuis 1967 (parc de la Forêt de Saint Amand). L'institution poursuit des objectifs autant économiques que culturels :

  • - offrir des loisirs naturels aux citadins (d'où proximité d'un ou plusieurs grands centres urbains)
  • - freiner l'exode rural
  • - protéger les sites
  • - encourager le maintien d'une architecture traditionnelle

Les parcs naturels régionaux qui, à l'inverse des parcs nationaux, ne créaient pas des sanctuaires mais aménageaient une réconciliation entre l'homme et la nature, furent un remarquable succès. On en dénombre actuellement 38. Le plus petit concerne la région parisienne (parc de la Haute-vallée de Chevreuse).

 

 

¶ II - L'hygiène publique

 

 

Les sociétés humaines sont une source de nuisances de par leur existence même (nuisances domestiques) et aussi du fait de leurs activités (nuisances industrielles)

 

§ 1 - Les nuisances domestiques

 

A - Les cadavres

  • Dans les sociétés humaines, la première des nuisances fut le cadavre, paradoxalement, puisque ce fut aussi l'une des premières sacralités. Le sentiment de répulsion qu'inspire le cadavre ne désigne pas seulement l'autre aspect de sa sacralité. Il indique aussi l'ambiguïté sanitaire du corps, à la fois siège de la santé humaine et aussi archétype de la nuisance.
  • La gestion du cadavre a ses experts, le prêtre pour le rituel sacré et le médecin pour le traitement de la nuisance. Les rapports du prêtre et du médecin sont ici un mélange de concurrence et de coopération. Le travail de l'embaumeur, ce médecin du cadavre , permet aux fidèles d'accéder au corps du saint ; il favorise donc le culte. Le médecin coopérait encore avec le prêtre lorsqu'il demandait, au XVIIIe siècle, qu'on cessât d'ensevelir dans les Eglises ; tout indique en effet qu'en France la déclaration du 5 mars 1776, qui prononça cette interdiction, allait contre le voeu des fidèles mais correspondait au désir du clergé.
  • Mais l'ère des entassements industriels, qui fut aussi celle de l'affirmation de l'autorité médicale, permit aux médecins et aux chirurgiens d'étendre aux cadavres leur projet global de recyclage des nuisances. Il y eut à cette rubrique le volet épouvantable des trafics de matière humaine qui, grâce à la connivence des pouvoirs publics et des professions de santé, furent pratiquement inconnus du grand public. Il s'en fallut de peu que le trafic de la graisse humaine ne devienne un immense scandale. Sous l'Empire, la surpopulation des cimetières parisiens (quinze à vingt couches de cadavres dans les fosses communes) encouragea des vols de cadavres, qui devinrent une pratique régulière dont bénéficièrent les amphithéâtres de dissection. Abondamment pourvus, ceux-ci furent alors confrontés au problème de l'élimination des débris anatomiques. C'est pourquoi les propriétaires de ces amphithéâtres se mirent à entretenir des foyers dont le combustible était en grande partie de la graisse humaine. Puis, les employés de la faculté de médecine et des amphithéâtres de dissection vendirent de cette graisse aux émailleurs, aux fabricants de fausses perles, aux charlatans (pour leurs drogues), aux charretiers (pour graisser les essieux) et aux fabricants de chandelles (lesquelles servirent entre autres à l'illumination de la faculté de médecine et du palais du Luxembourg lors du mariage de Napoléon et de Marie-Louise). Lorsque, en 1813, il fut mis fin au trafic, on trouva chez les coupables 2 à 3 mille litres de graisse humaine qui, intégrés dans le système d'évacuation des excréments et des cadavres d'animaux, furent jetés à la voirie de Montfaucon Il y eut aussi des cas de trafic de peau humaine destinée à la reliure.
  • Le filigrane de ces effarantes anecdotes recèle une problématique dont la médecine du XIXe siècle était consciente : l'ensevelissement était-il toujours un compromis satisfaisant entre le culte et l'élimination des nuisances? Pouvait-on le maintenir dans les entassements urbains de la société industrielle ? Ne fallait-il pas inventer le culte funéraire de l'ère hygiéniste, un culte qui permettrait aussi l'élimination des nuisances? Telle était bien l'intention de l'architecte Pierre Giraud lorsque, faisant acte de candidature à un concours de l'Institut, il proposa un procédé de vitrification du cadavre permettant de le recycler en fabriquant deux médaillons de verre à l'effigie du défunt, l'un pour le cimetière, l'autre pour la maison. "Combien d'enfants seraient naturellement détournés, dès leur plus tendre jeunesse, de la route du crime et même de la dissipation à la seule vue des médaillons de leurs vertueux ancêtres!" En fait, la loi française n'accepta la crémation que le 15 novembre 1887 et l'Eglise catholique se laissa convaincre sur le tard en déclarant, dans son actuel Code de droit canonique, ne pas interdire l'incinération , mais recommander vivement l'ensevelissement (canon 1176).
  • L'éloignement des cimetières fut, au XIXe siècle, une obsession, surtout du fait de l'ignorance de l'ère pré-pasteurienne. En outre, on ne connaissait pas grand chose au sous-sol (entre autres, le cours des eaux souterraines). Des projets ne survécurent pas au ridicule (tous les cimetières à Méry sur Oise avec un chemin de fer spécial). Le problème fut réglé par la science pasteurienne et les progrès des connaissances géologiques (dues indirectement au sport, avec entre autres les études du spéléologue Martel).
  • L'Ere de l'automobile nous a fait oublier la question des cadavres de chevaux. A Paris, Montfaucon, le lieu de l'ancien gibet, resta un lieu d'abomination jusqu'au milieu du XIXe siècle. 12 000 cadavres de chevaux y étaient traité dans les pires conditions par des ateliers d'équarrissage particulièrement mal équipés. Il y avait aussi 25 à 30 000 cadavres de petits animaux. Sans compter qu'on déversait chaque jour entre 230 et 244 mètres cubes de matière fécale. Grâce à Haussmann, ce lieu abominable (dont on sentait l'odeur jusqu'au Tuileries quand le vent venait du nord-est) est devenu les Buttes-Chaumont

B - Les excréments

  • Aussi ancien que celui de la gestion des cadavres, le traitement des excréments a pris une acuité considérable avec le développement des villes, et surtout de Paris. Les mesures imposant de construire des fosses d'aisance furent innombrables, car au Moyen Age, lorsqu'on n'avait pas un cours d'eau servant d'égout, tout allait à la rue et relevait du balayage (c'est pourquoi, l'hygiène s'est longtemps appelée administrativement la "voirie" et que les ramasseurs d'ordures s'appellent toujours des "boueux" ou "éboueurs"). Le recyclage des excréments fut fort bien organisé tant que la population des grandes villes resta dans certaines limites (moins du million d'habitants). Une profession, bien formée et rigoureusement contrôlée, réalisait les vidanges (de nuit ou le matin). A Paris, les matières étaient déposées, à Montfaucon dans des cuves de décantation, pour séparer les "eaux vannes", rejetées à la Seine, des matières sèches formant la "poudrette", vendue comme engrais aux paysans et aux maraîchers d'Ile de France, lesquels alimentaient les Parisiens (d'où un recyclage parfait).
  • Les égouts n'avaient pas été construits pour recevoir les excréments, mais pour la récupération des eaux de pluie. Lorsque Paris, dans les années 1890, et par la suite les autres villes de France, optèrent pour une politique de "tout à l'égout", beaucoup considérèrent que c'était une solution infecte. Le système imposait des stations d'épuration, solution qui fut retenue beaucoup trop tard.

C - Les ordures ménagères

  • Pendant très longtemps, les ordures ménagères relevèrent du recyclage, du balayage des rues et de l'intervention d'une grande population de chiffonniers vivant en communautés dans les environs de Paris (à la fois craints, méprisés et jugés indispensables). A noter que, selon une technique très française, ils achetaient leur zone de récupération à un collègue prenant sa retraite. Il fallut attendre les années 1880 pour que le préfet Poubelle impose les boîtes à ordures aux Parisiens, bientôt imité par les administrations municipales des autres grandes villes. Le ramassage des ordures ménagères ne fut pas organisé dans les campagnes avant les années 1970 : les paysans avaient, eux aussi, appris le gaspillage ; avant, ils recyclaient tout eux même.

 

§ 2 - Nuisances industrielles

 

A - Jusqu'au XIXe siècle

La conviction qu'il faut éloigner certaines activités des communautés humaines n'est pas nouvelle.

  • La poterie, l'une des plus anciennes activités industrielles est aussi la plus ancienne productrice des nuisances. Déjà à Pompéi, le potier était installé à l'écart de la ville.
  • En France, c'est à Paris, en 1480, que la juridiction du Châtelet expulsa pour la première fois une profession. L'atelier de poterie qui en fut la victime avait été étudié avec des procédés dont la modernité peut étonner, puisqu'on avait identifié du plomb dans la fumée rejetée et que, selon les rapporteurs, "ladite fumée était préjudiciable à la santé des corps humains.
  • Selon, le Traité de la police de Nicolas Delamare (début du XVIIIe siècle), il fallait éloigner du centre des villes les professions susceptibles d'infecter l'air et l'eau. Il signale de nombreuses mesures contre les bouchers qui abattaient dans le centre des villes, mesures dont le nombre indique qu'elles furent peu respectées (pour des raisons évidentes, les bouchers étaient craints) avant que Napoléon ne fasse construire des abattoirs dans la périphérie de Paris et qu'il ne soit ensuite imité par les autorités municipales du reste de la France. En revanche, lorsque Delamare signale, au titre de l'infection de l'air, l'interdiction des élevages d'animaux en ville, pratique qui survécut en province jusqu'au XXe siècle, on peut y voir la difficulté pour les citadins de supporter l'environnement rural (confirmée aujourd'hui par les procès des résidents secondaires qui voudraient faire taire les oies et les coqs et aseptiser les étables).
  • En ce qui concernait la pollution de l'eau, Delamare nous signale les tanneries, mégisseries et teintureries (pollution de l'eau).Il ajoute une industrie considérée comme dangereuse depuis le XVIIe siècle : la fabrication de feux d'artifice.

B - Au XIXe siècle

  • A la veille de la Révolution, il fallait compléter la liste de Delamare par l'industrie chimique avec les nitrières (ou salpêtrières) et, surtout, les soudières, qui devenaient de véritables complexes de production chimique. Les diverses autorités locales de l'Ancien Régime avaient produit une réglementation disparate : on la maintint jusqu'en 1810. Le pouvoir ayant consulté les chimistes de l'Institut, ceux-ci firent deux rapports présentant la chimie sous un jour favorable, d'autant que l'opinion publique la présentait comme susceptible de résoudre de nombreux problèmes de nuisances.
  • Finalement un décret du 15 octobre 1810, qui ne fut pas réformé avant 1917, créa le régime dit des établissements classés (trois classes en fonction de la nuisance). Le défaut principal était que les recours contre les industriels étaient réservés aux propriétaires du voisinage. Bien que la jurisprudence ait accepté, exceptionnellement le recours de quelques locataires (bail important et pour une longue durée), le texte était rigoureusement inapplicable lorsque le propriétaire de l'usine était propriétaire des logements du voisinage, situation qu'on rencontrera de plus en plus souvent : le voisin (le plus souvent employé dans l'usine de son propriétaire) ne pouvait pas, en se protégeant, protéger la collectivité.
  • La réalité de la pollution industrielle moderne fut découverte à l'occasion d'une enquête sur un établissement de produits chimiques à Dieuze (près de Château-Salins). Les experts firent des mesures avec des papiers de tournesol et des lamelles couvertes de soude. Leur conclusion (publiée en 1848 dans les Annales d'hygiène publique) fut que les facteurs d'insalubrité qui affectaient les ouvriers sur leur lieu de travail étaient disséminés dans le voisinage, sans qu'on puisse dire qui n'était pas affecté par ce mal nouveau. La pollution industrielle moderne avait été découverte.


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